1-Préambule
Le site Céramique Magazine a été créé dans le double objectif de renseigner, informer, instruire tous les amateurs de céramiques artistiques, et de créer des liens de confiance entre ces amateurs et des professionnels reconnus désireux de commercialiser les objets dont ils disposent.
Le site Céramique Magazine est exclusivement consacré à la céramique de toutes les époques, et les professionnels utilisateurs s’engagent à ne présenter sur ce site que des objets rentrant dans cette catégorie.
Afin de conforter ce lien de confiance indispensable au bon fonctionnement du site, il convient pour les professionnels de se conformer aux règles d’utilisation ci-dessous.
2-Définitions
– LE SITE définit le site www.ceramiquemagazine.com
– L’UTILISATEUR définit le galeriste ou antiquaire désireux de commercialiser ses objets d’art par l’intermédiaire du Site.
– LA GALERIE définit l’espace mis à la disposition de l’Utilisateur pour la durée convenue.
– LES OBJETS définissent exclusivement les céramiques d’art anciennes, modernes ou contemporaines, selon les critères retenus généralement dans la profession.
3-Règles d’utilisation
– L’Utilisateur doit être un professionnel légalement enregistré et fournir un SIRET valide, ou un certificat équivalent pour les étrangers.
– L’Utilisateur ne peut mettre en ligne que des Objets authentiques.
– L’Utilisateur doit légalement posséder les Objets qu’il met en ligne
– L’Utilisateur doit respecter les règles du commerce régies par le Code du Commerce en vigueur.
– La mise en vente et la fourniture des Objets engage la responsabilité de L’Utilisateur
– L’Utilisateur ne pourra :
• Mettre en ligne des objets déjà vendus
• Remettre en ligne des objets déjà supprimés, par lui-même ou par le Site
– Les Objets mis en ligne doivent respecter un standard de qualité conforme aux critères de sélection du Site.
– Le Site peut supprimer des Objets jugés non conformes à ses critères.
– Le non-respect des règles d’utilisation peut entraîner la fermeture de la Galerie
– Les photos mises en ligne restent la propriété de l’Utilisateur et des ayants droit, qu’il déclare connaître. Cependant, Le Site se réserve le droit d’utiliser ces photos sur tous supports et réseaux existants ou à venir, dans le strict cadre de la promotion du site et de son référencement.
4-Abonnement
Formule N° 1 :
12 mois – 500 objets – 500 €*
Formule N° 2 :
12 mois – 250 objets – 450 €*
Formule N° 3 :
12 mois – 150 objets – 350 €*
Formule N° 4 :
6 mois – 150 objets – 200 €*
Formule N° 5 :
6 mois – 150 objets – 120 €*
Un mois offert pour toute première inscription
*Le site n’est pas soumis à la TVA
L’Utilisateur a choisi la formule :
Pour un montant de :
Et pour une durée de :
Le paiement doit être reçu dans un délai de 10 jours après la souscription à l’abonnement ou son renouvellement. Le paiement peut se faire par chèque, espèces, ou virement.
En cas de non-paiement, la Galerie sera ferméeLa pâte d’une céramique se ferme pendant la cuisson, lorsque les atomes des éléments se sont réorganisés et que la chaleur les fixe dans leur nouvelle position ; ces éléments ne pourront plus revenir à leur état premier. Etape assez proche de la vitrification. More et l’Utilisateur n’aura plus accès à l’administration de sa Galerie.
Cependant, en cas de fermeture d’une Galerie, le Site s’engage à ne pas la supprimer définitivement pendant une période de trois mois afin de permettre à l’Utilisateur de la rouvrir en effectuant les formalités nécessaires.
5-Résiliation
L’utilisateur peut résilier à tout moment son abonnement, et demander la fermeture de sa Galerie sur simple appel ou mail.
Toutefois, aucun remboursement ne pourra être effectué.
6-Ouverture d’une Galerie
L’ouverture de la Galerie d’un Utilisateur ne pourra être mise en œuvre que dès lors que celui-ci aura dûment rempli et renvoyé le présent contrat en deux exemplaires, accompagné de son paiement.
Le Site communiquera alors à l’Utilisateur un login et un mot de passe lui permettant de se connecter à sa galerie.
Le Site se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute candidature qui ne lui paraîtrait pas conforme à son contenu général et à son exigence de qualité
7-Fermeture d’une Galerie
Outre la demande de résiliation par l’Utilisateur, le Site se réserve le droit de fermer une Galerie si celle-ci ne respecte pas les Condition Générales de Vente ou dans les cas suivants :
- Mise ligne d’objets n’entrant pas dans l’objet du site tel que défini à l’article 1-Préambule
- Fausses descriptions d’Objets
- Mise en ligne d’objets contre l’avis du propriétaire légal
- Utilisation de photos retouchées ou ne rendant pas suffisamment compte de l’état réel de celui-ci (fêleUn fêle est une fissure légère, peu visible, de l’épaisseur d’un cheveu, d’où l’expression : « Cette céramique a un cheveu ». More, choc, etc.)
L’Utilisateur risquant une fermeture recevra une mise en demeure lui permettant de se mettre le plus rapidement possible en conformité avec les règles du Site.
Sans réaction de sa part, sa galerie sera ferméeLa pâte d’une céramique se ferme pendant la cuisson, lorsque les atomes des éléments se sont réorganisés et que la chaleur les fixe dans leur nouvelle position ; ces éléments ne pourront plus revenir à leur état premier. Etape assez proche de la vitrification. More et il lui sera interdit d’ouvrir à nouveau une Galerie sur le Site
8-Renouvellement
Le renouvellement du présent contrat pourra être fait sur simple demande de la part de l’Utilisateur, qui devra alors préciser la formule d’abonnement qu’il aura choisie et en effectuer le règlement dans les délais prévus à l’article 4.
Le présent contrat continuera de s’appliquer dans tous ses effets.
9-Litiges
En cas de litige, les conditions prévues à l’Article 11 des Conditions Générales de vente seront applicables.